Les dicastères
Répartition des dicastères du Conseil communal, législature actuelle
Mairie
Mme Mary-Claude BayardADMINISTRATION GENERALE, Relations publiques, Police locale, Justice, Sécurité publique
Remplacement :
M. Romain Sunier – Vice-Maire
Economie publique
M. Conrad Francis - Vice-MaireForêts, Triage, Pâturages, Métairies
Remplacement :
Mme Véronique Aubry
Eaux, Energie, Eaux usées - Informatique
M. Romain Sunier
Eau, STEP, Electricité – Informatique
Remplacement :
M. Francis Conrad
Travaux publics, Cimetière
M. Eric DariolyRoutes, Cimetière, Places publiques, Déchêts
Remplacement :
M. Mathieu Klinger
Formation, Culture, Affaires Sociales
Mme Natacha PerrinjaquetEcoles, Culture, Affaires sociales, Sport et loisirs
Remplacement :
Mme Mary-Claude Bayard (Maire)
Finances, Bâtiments
Mme Véronique AubryBudget, Comptes, Impôts, Emoluments, Bâtiments communaux
Remplacement :
M. Eric Darioly
Aménagements du territoire et Constructions
M. Mathieu KlingerEnvironnement
Remplacement:
Mme Natacha Perrinjaquet
L’organigramme de la Commune peut être consulté ici.
De plus, vous trouverez ci-dessous, les listes suivantes :
Représentations communales 2022-2025 (2023)
Commissions communales 2022-2025 (2023)
Assemblée communale
L'Assemblée communale a lieu deux fois dans l'année, une au mois de juin et l'autre en décembre. L'ordre du jour de celles-ci est publié dans la Feuille Officiel du District de la Neuveville un mois avant la date retenue.
Les prochaines Assemblées communales auront lieu les :
- Mardi 27 juin 2023
- Mercredi 13 décembre 2023
Les règlements
- Règlement sur l'acheminement et la fourniture d'électricité RAFEl (Règlement sur l'électricité)
- Règlement sur les taxes et redevances communales liées à la distribution d’électricité (PCP)
- Règlement relatif au raccordement des producteurs d'énergie indépendants (RPEI)
- Ordonnance sur les tarifs électriques 2022
- Ordonnance sur les tarifs électriques 2023
- Règlement d’assainissement
- Règlement et tarif - Alimentation en eau
- Conditions générales pour l’utilisation du réseau et la fourniture d’énergie électrique
- Ordonnance sur les tarifs de reprise de l’Energie des producteurs indépendants et des coûts lies aux infrastructures de saisies des données
- Règlement d'organisation 2020
- Règlement sur les émoluments (REm) - modifié en 2022
- Règlement tarifaire
- Ordonnancement sur le tarif des émoluments (OEm)
- Règlement concernant les élections aux urnes de la Commune mixte de Nods
- Règlement concernant la garde des chiens et la taxe sur les chiens
- Règlement de la taxe immobilière de la commune mixte de Nods (RTim)
- Règlement sur le statut du personnel et les traitements pour la Commune mixte de Nods
- Ordonnance sur le temps de travail annualisé et allocations pour le personnel communal de Nods