Les dicastères
Répartition des dicastères du Conseil communal, législature actuelle
Mairie
Mme Mary-Claude BayardADMINISTRATION GENERALE, Relations publiques, Police locale, Justice, Sécurité publique
Remplacement :
Mme Natacha Perrinjaquet – Vice-Maire
Economie publique
M. Conrad Francis
Forêts, Triage, Pâturages, Métairies
Remplacement :
vacant
Eaux, Energie, Eaux usées - Informatique
M. Daniel UhlmannEau, STEP, Electricité – Informatique
Remplacement :
Mme Véronique Aubry
Travaux publics, Cimetière
M. David Hänni
Routes, Cimetière, Places publiques, Déchêts
Remplacement :
M. Francis Conrad
Formation, Culture, Affaires Sociales
Mme Natacha Perrinjaquet - vice-maire
Ecoles, Culture, Affaires sociales, Sport et loisirs
Remplacement :
M. Daniel Uhlmann
Finances, Bâtiments
Mme Véronique Aubry
Budget, Comptes, Impôts, Emoluments, Bâtiments communaux
Remplacement :
M. David Hänni
Aménagements du territoire et Constructions
VacantEnvironnement
Remplacement:
Mme Mary-Claude Bayard
L’organigramme de la Commune peut être consulté ici.
De plus, vous trouverez ci-dessous, les listes suivantes :
Représentations communales 2022-2025 (En travail)
Commissions communales 2022-2025 (2025)
Assemblées communales
L'Assemblée communale a lieu au minimum deux fois dans l'année, une au mois de juin et l'autre en décembre. L'ordre du jour est publié dans la Feuille Officiel du District de la Neuveville un mois avant la date retenue.
Assemblée communale
Les règlements
- Règlement sur l'acheminement et la fourniture d'électricité RAFEl (Règlement sur l'électricité)
- Règlement sur les taxes et redevances communales liées à la distribution d’électricité (PCP)
- Règlement sur les taxes et redevances communales liées à la distribution d’électricité (PCP)
- Règlement relatif au raccordement des installations de production d’énergie et à la reprise de l’énergie produite (RIPE)
- Règlement d’assainissement
- Règlement et tarif - Alimentation en eau
- Conditions générales pour l’utilisation du réseau et la fourniture d’énergie électrique
- Ordonnance d'application Raccordement aux réseaux MT et BT et Critères d'accès MT
- Ordonnance fixant les tarifs de reprise de l’énergie des installations de production d’électricité et les frais liés aux installations de production dès le 1er janvier 2025
- Ordonnance sur les tarifs électriques 2025
- Règlement d'organisation 2020
- Règlement sur les émoluments (REm) - modifié en 2022
- Règlement tarifaire
- Ordonnancement sur le tarif des émoluments (OEm)
- Règlement concernant les élections aux urnes de la Commune mixte de Nods
- Règlement concernant la garde des chiens et la taxe sur les chiens
- Règlement de la taxe immobilière de la commune mixte de Nods (RTim)
- Règlement sur le statut du personnel et les traitements pour la Commune mixte de Nods
- Ordonnance sur le temps de travail annualisé et allocations pour le personnel communal de Nods