Entete Assemblée communale

Les citoyennes et  citoyens de Nods, ayant le droit de vote en matière communale, sont convoqués en assemblée communale, le

Mardi, 16 décembre 2019, 20.00 heures
à la salle du Battoir

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Ouverture de l'assemblée

  2. Budget 2020
    1. Présentation des budgets
    2. Approbation du budget de la communauté scolaire du Plateau de Diesse
    3. Approbation du budget de la communauté scolaire du Collège de District
    4. Approbation du budget du syndicat des sapeurs-pompiers dui Plateau de Diesse
  3. Règlement sur le transfert des tâches dans le domaine de la protection de la population lors de catastrophes, de situations d'urgence, d'évènements majeurs et de grandes manifestations
    1. Présentation
    2. Approbation
  4. Règlement d'organisation de la commune de Nods
    1. Présentation
    2. Approbation
  5. Demande d’un crédit d’investissement de CHF 1'950'000.- pour l'agrandissement de la mise aux normes pour les handicapés du collège de Nods
    1. Présentation
    2. Approbation
  6. Demande d’un crédit d’investissement de CHF 526'200.- pour la construction d'une déchetterie communale à l'ancienne station de départ du télésiège et la pose de 6 moloks
    1. Présentation
    2. Approbation
  7. Communications du Conseil communal

  8. Divers

Conseil communal