Entete Assemblée communale

Les citoyennes et  citoyens de Nods, ayant le droit de vote en matière communale, sont convoqués en assemblée communale, le

Lundi, 19 juin 2016, 20.00 heures
à la salle du Battoir

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Ouverture de l'assemblée

  2. Comptes 2016
    1. Présentation
    2. Rapport de la fiduciaire
    3. Approbation des comptes de la communauté scolaire du Plateau de Diesse
    4. Approbation des comptes du Collège de District
    5. Approbation des comptes du Syndicat des sapeurs pompiers
    6. Approbation des comptes communaux

  3. Modification du règlement sur les émoluments
    1. Présentation
    2. Approbation

  4. Modification du règlement des pâturages communaux
    1. Présentation
    2. Approbation

  5. Demande d'autorisation pour la pose de panneaux solaires sur le toit de la métairie de La Neuve
    1. Présentation
    2. Approbation

  6. Syndicat des sapeurs pompiers du Plateau de Diesse: demande de crédit d'engagement de CHF 110'000.- pour l'achat d'un nouveau véhicule
    1. Présentation
    2. Approbation

  7. Demande d'un crédit d'investissement de CHF 65'000.- pour la réfection d'une partie du mur bordant le chemin de la Neuve Route
    1. Présentation
    2. Approbation

  8. Demande de crédit d'investissement de CHF 80'000.- pour la construction d'une nouvelle cabine électrique "Crêt  Melins"
    1. Présentation
    2. Approbation

  9. Communications du Conseil communal
     
  10. Divers

FOD, 19.05.2017

Conseil communal