Entete Assemblée communale ordinaire

Les citoyennes et  citoyens de Nods, ayant le droit de vote en matière communale, sont convoqués en assemblée communale, le

Mardi 8 décembre 2016 à 20.00 heures
à la salle du Battoir

L’ordre du jour est le suivant :

    1. Ouverture de l'assemblée

    2. Budget 2017
      1. Présentation des budgets
      2. Approbation du budget de la communauté scolaire du Plateau de Diesse
      3. Approbation du budget de la communauté scolaire du Collège de District
      4. Approbation du budget du syndicat des sapeurs pompiers du Plateau de Diesse
      5. Approbation du budget communal 2016, taxe immobilière 1,5 %o et quotité d’impôt 1.64 restent inchangées

    3. Règlement sur le cimetière

      1. Présentation
      2. Approbation

    4. Communications du Conseil communal

    5. Divers

Le règlement soumis à l’assemblée peut être consulté à l’administration communale durant les heures d’ouverture, le lundi de 16 h 00 à 18 h 00, le mercredi et jeudi de 09 h 30 à 11 h 30, ou sur rendez-vous.

Nods / FOD 04.11.2016

Conseil communal