Entete Assemblée communale

Les citoyennes et  citoyens de Nods, ayant le droit de vote en matière communale, sont convoqués en assemblée communale, le

Lundi, 14 décembre 2020, 20.00 heures
à la salle du Battoir

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Ouverture de l'assemblée

  2. Budget 2021
    1. Présentation des budgets
    2. Approbation du budget de la communauté scolaire du Plateau de Diesse
    3. Approbation du budget de la communauté scolaire du Collège de District
    4. Approbation du budget du syndicat des sapeurs-pompiers dui Plateau de Diesse
    5. Approbation du budget communal, taxe immobilière 1.5%0 et quotité d'impôt 1.64 restent inchangées
  3. Charte Parc Régional Chasseral – nouvelle convention
    1. Présentation
    2. Approbation
  4. Plan d’Aménagement Local (PAL)
    1. Présentation
    2. Approbation
  5. Communications du Conseil communal

  6. Divers

En raison de la crise du COVID-19, des mesures de protection ont été mises en place, à savoir :

  • la désinfection des mains à l’entrée,
  • la mise à disposition de masques de protection,
    Attention : le port d’un masque de protection est obligatoire
  • la distanciation physique,
  • la traçabilité : afin d’assurer le traçage, l’identité des participants ainsi qu’un numéro de téléphone seront relevés et chaque citoyen se verra attribuer une place numérotée.

Afin d’assurer la fluidité des enregistrements, les portes seront ouvertes à 19h30 et nous invitons les ayants droit à se présenter assez tôt. Il est également proposé, dans la mesure de leur possible, aux citoyens qui souhaitent assister à l’Assemblée communale de s’annoncer à la Commune au préalable. Il ne s’agit pas d’une obligation et il est possible de participer à l’assemblée même sans s’être annoncé auparavant.

Les personnes malades sont invitées à rester à la maison, de même que les personnes qui vivent avec une personne malade ou qui ont eu un contact étroit avec elle. Les recommandations respectives de l’OFSP relatives à l’isolement et à la quarantaine, ainsi que les directives et les instructions des services cantonaux compétents s’appliquent en l’occurrence.

La participation de personnes vulnérables à l’Assemblée communale est en fin de compte une décision individuelle et est soumise à la responsabilité personnelle de chaque individu.

Conseil communal